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BROSSE DANIEL

Active
Siren395 354 665Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 01 novembre 1966
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1966 sous le numéro SIREN 395 354 665. Le siège social de l'entreprise se trouve Res les Glaciers, 73620 Hauteluce. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE DANIEL

Dénomination
BROSSE DANIEL
SIREN
395 354 665
SIRET (siège)
395 354 665 00022
N° TVA intracommunautaire
FR96395354665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 354 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1966
Siège social
RES LES GLACIERS, 73620, HAUTELUCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 73620 HAUTELUCESiègeActif

    395 354 665 00022 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B

  • 40600 BISCARROSSEActif

    395 354 665 00030 · ouvert le 22 octobre 2003 · NAF 6820A

  • 41330 MAROLLESFermé

    395 354 665 00014 · ouvert le 01 novembre 1966 · NAF 011A

Documents juridiques de BROSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1966

Questions fréquentes sur BROSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE DANIEL est 395 354 665. Le SIRET de son siège social est 395 354 665 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96395354665.

Où se situe le siège social de BROSSE DANIEL ?

Le siège social de BROSSE DANIEL est situé Res les Glaciers, 73620 Hauteluce.

BROSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DANIEL.

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