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BROSSE DANIEL

Active
Siren404 890 212Entrepreneur individuel69440 CHAUSSANCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 404 890 212. Son siège social est situé Le Perret, 69440 Chaussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BROSSE DANIEL

Dénomination
BROSSE DANIEL
SIREN
404 890 212
SIRET (siège)
404 890 212 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79404890212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 890 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LE PERRET, 69440, CHAUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69440 CHAUSSANSiègeFermé

    404 890 212 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de BROSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BROSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE DANIEL est 404 890 212. Le SIRET de son siège social est 404 890 212 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79404890212.

Où se situe le siège social de BROSSE DANIEL ?

Le siège social de BROSSE DANIEL est situé Le Perret, 69440 Chaussan.

BROSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DANIEL.

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