BROSSE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 février 2011 sous le numéro SIREN 529 802 928. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 bd de Laval, 35500 Vitre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.
Fiche d'identité de BROSSE DAVID
INSEE- Dénomination
- BROSSE DAVID
- SIREN
- 529 802 928
- SIRET (siège)
- 529 802 928 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67529802928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 802 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 24 février 2011
- Siège social
- 108 BD DE LAVAL, 35500, VITRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE DAVID
PLOMBERIE CHAUFFAGE
Finances de BROSSE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35500 VITRESiègeActif
529 802 928 00018 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 4322A
Documents juridiques de BROSSE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 2011
Questions fréquentes sur BROSSE DAVID
Quel est le numéro SIREN de BROSSE DAVID ?
Le numéro SIREN de BROSSE DAVID est 529 802 928. Le SIRET de son siège social est 529 802 928 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67529802928.
Où se situe le siège social de BROSSE DAVID ?
Le siège social de BROSSE DAVID est situé 108 bd de Laval, 35500 Vitre.
BROSSE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DAVID.
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