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BROSSE DOMINIQUE

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Siren753 360 445Entrepreneur individuel69003 LYONCréée le 20 septembre 2012

6831Z · Agences immobilières

Enregistré sous le numéro SIREN 753 360 445, BROSSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 2012. Elle est domiciliée 89 rue Bellecombe, 69003 Lyon. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BROSSE DOMINIQUE

Dénomination
BROSSE DOMINIQUE
SIREN
753 360 445
SIRET (siège)
753 360 445 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68753360445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 360 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
20 septembre 2012
Siège social
89 RUE BELLECOMBE, 69003, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE DOMINIQUE

Agences immobilières

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Établissements de BROSSE DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    753 360 445 00013 · ouvert le 20 septembre 2012 · NAF 6831Z

Conformité de BROSSE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2012

Questions fréquentes sur BROSSE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BROSSE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BROSSE DOMINIQUE est 753 360 445. Le SIRET de son siège social est 753 360 445 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68753360445.

Où se situe le siège social de BROSSE DOMINIQUE ?

Le siège social de BROSSE DOMINIQUE est situé 89 rue Bellecombe, 69003 Lyon.

BROSSE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DOMINIQUE.