BROSSE DOMINIQUE
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 753 360 445, BROSSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 2012. Elle est domiciliée 89 rue Bellecombe, 69003 Lyon. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BROSSE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BROSSE DOMINIQUE
- SIREN
- 753 360 445
- SIRET (siège)
- 753 360 445 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68753360445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 360 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 20 septembre 2012
- Siège social
- 89 RUE BELLECOMBE, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE DOMINIQUE
Agences immobilières
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Établissements de BROSSE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
753 360 445 00013 · ouvert le 20 septembre 2012 · NAF 6831Z
Conformité de BROSSE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2012
Questions fréquentes sur BROSSE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BROSSE DOMINIQUE est 753 360 445. Le SIRET de son siège social est 753 360 445 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68753360445.
Où se situe le siège social de BROSSE DOMINIQUE ?
Le siège social de BROSSE DOMINIQUE est situé 89 rue Bellecombe, 69003 Lyon.
BROSSE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DOMINIQUE.
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