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BROSSE EMMANUEL

Active
Siren306 984 451Entrepreneur individuel42430 SAINT-ROMAIN-D URFECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 306 984 451, BROSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée Mons, 42430 Saint-Romain-d Urfe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BROSSE EMMANUEL

Dénomination
BROSSE EMMANUEL
SIREN
306 984 451
SIRET (siège)
306 984 451 00022
N° TVA intracommunautaire
FR57306984451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 984 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
MONS, 42430, SAINT-ROMAIN-D URFE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE EMMANUEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42430 SAINT-ROMAIN-D URFESiègeActif

    306 984 451 00022 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BROSSE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BROSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE EMMANUEL est 306 984 451. Le SIRET de son siège social est 306 984 451 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57306984451.

Où se situe le siège social de BROSSE EMMANUEL ?

Le siège social de BROSSE EMMANUEL est situé Mons, 42430 Saint-Romain-d Urfe.

BROSSE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE EMMANUEL.

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