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BROSSE Emmanuel

Active
Siren994 989 614Entrepreneur individuel42260 NollieuxCréée le 11 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 989 614, BROSSE Emmanuel est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 200 RTE de Pizay, 42260 Nollieux. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROSSE Emmanuel

Dénomination
BROSSE Emmanuel
SIREN
994 989 614
SIRET (siège)
994 989 614 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76994989614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 989 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
11 décembre 2025
Siège social
200 RTE de Pizay, 42260, Nollieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE Emmanuel

Vaches allaitantes

Finances de BROSSE Emmanuel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE Emmanuel

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSE Emmanuel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42260 NollieuxSiègeActif

    994 989 614 00015 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROSSE Emmanuel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE Emmanuel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE Emmanuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE Emmanuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE Emmanuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE Emmanuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE Emmanuel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2025

Questions fréquentes sur BROSSE Emmanuel

Quel est le numéro SIREN de BROSSE Emmanuel ?

Le numéro SIREN de BROSSE Emmanuel est 994 989 614. Le SIRET de son siège social est 994 989 614 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76994989614.

Où se situe le siège social de BROSSE Emmanuel ?

Le siège social de BROSSE Emmanuel est situé 200 RTE de Pizay, 42260 Nollieux.

BROSSE Emmanuel est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE Emmanuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE Emmanuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE Emmanuel.

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