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BROSSE FREDERIC

Active
Siren383 260 197Entrepreneur individuel41100 PEZOUCréée le 14 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 1991, identifié par le SIREN 383 260 197. Elle est domiciliée 6 Les Grouais Fontaine, 41100 Pezou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BROSSE FREDERIC

Dénomination
BROSSE FREDERIC
SIREN
383 260 197
SIRET (siège)
383 260 197 00033
N° TVA intracommunautaire
FR27383260197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 260 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
14 octobre 1991
Siège social
6 LES GROUAIS FONTAINE, 41100, PEZOU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSE FREDERIC

ENTREPRISE DE TRAVAUX FORESTIERS (ABATTAGE, DEBARDAGE)

Finances de BROSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE FREDERIC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 41100 PEZOUSiègeActif

    383 260 197 00033 · ouvert le 14 octobre 1991 · NAF 0220Z

  • 41160 BEAUCE LA ROMAINEFermé

    383 260 197 00017 · ouvert le 14 octobre 1991 · NAF 020D

  • 41100 PEZOUFermé

    383 260 197 00025 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 020D

Documents juridiques de BROSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1991

Questions fréquentes sur BROSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROSSE FREDERIC est 383 260 197. Le SIRET de son siège social est 383 260 197 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27383260197.

Où se situe le siège social de BROSSE FREDERIC ?

Le siège social de BROSSE FREDERIC est situé 6 Les Grouais Fontaine, 41100 Pezou.

BROSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE FREDERIC.

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