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BROSSE FREDERIC

Active
Siren399 522 937Entrepreneur individuel64200 BIARRITZCréée le 15 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1994, identifié par le SIREN 399 522 937. Elle est domiciliée 13 av Mal Juin, 64200 Biarritz. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de BROSSE FREDERIC

Dénomination
BROSSE FREDERIC
SIREN
399 522 937
SIRET (siège)
399 522 937 00024
N° TVA intracommunautaire
FR60399522937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 522 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
15 novembre 1994
Siège social
13 AV MAL JUIN, 64200, BIARRITZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSE FREDERIC

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de BROSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64200 BIARRITZSiègeActif

    399 522 937 00024 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 6622Z

  • 64200 BIARRITZFermé

    399 522 937 00016 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 672Z

Documents juridiques de BROSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1994

Questions fréquentes sur BROSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROSSE FREDERIC est 399 522 937. Le SIRET de son siège social est 399 522 937 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60399522937.

Où se situe le siège social de BROSSE FREDERIC ?

Le siège social de BROSSE FREDERIC est situé 13 av Mal Juin, 64200 Biarritz.

BROSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE FREDERIC.

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