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BROSSE FREDERIC

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Siren423 701 382Entrepreneur individuel34090 MONTPELLIERCréée le 22 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 mai 1999 sous le numéro SIREN 423 701 382. Elle est domiciliée av du Vert-Bois residence le Domaine de Lavalette, 34090 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE FREDERIC

Dénomination
BROSSE FREDERIC
SIREN
423 701 382
SIRET (siège)
423 701 382 00032
N° TVA intracommunautaire
FR56423701382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 701 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 mai 1999
Siège social
AV DU VERT-BOIS RESIDENCE LE DOMAINE DE LAVALETTE, 34090, MONTPELLIER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROSSE FREDERIC

Location de logements

Finances de BROSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE FREDERIC

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 34090 MONTPELLIERSiègeActif

    423 701 382 00032 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 6820A

  • 69003 LYONActif

    423 701 382 00040 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 44100 NANTESFermé

    423 701 382 00016 · ouvert le 22 mai 1999 · NAF 851C

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    423 701 382 00024 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 8622C

Documents juridiques de BROSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1999

Questions fréquentes sur BROSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROSSE FREDERIC est 423 701 382. Le SIRET de son siège social est 423 701 382 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56423701382.

Où se situe le siège social de BROSSE FREDERIC ?

Le siège social de BROSSE FREDERIC est situé av du Vert-Bois residence le Domaine de Lavalette, 34090 Montpellier.

BROSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE FREDERIC.

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