BROSSE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 700 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Marx Dormoy, 30250 Sommières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z.
Fiche d'identité de BROSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSE JEAN
- SIREN
- 403 700 347
- SIRET (siège)
- 403 700 347 00087
- N° TVA intracommunautaire
- FR84403700347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 700 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4729Z
- Date de création
- 15 janvier 1996
- Siège social
- 9 RUE Marx Dormoy, 30250, Sommières
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE JEAN
Vente produits thés, cafés et accessoires s'y rapportant, épicerie fine, articles cadeaux, dégustation des produits vendus sur place
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Finances de BROSSE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROSSE JEAN
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- 30250 SommièresSiègeActif
403 700 347 00087 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 4729Z
- 34000 MONTPELLIERFermé
403 700 347 00012 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 553A
- 34000 MONTPELLIERFermé
403 700 347 00020 · ouvert le 30 juillet 1998 · NAF 158P
- 34000 MONTPELLIERFermé
403 700 347 00038 · ouvert le 06 janvier 2004 · NAF 4729Z
- 34000 MONTPELLIERFermé
403 700 347 00046 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 5610C
- 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERFermé
403 700 347 00053 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 7022Z
- 34400 LUNELFermé
403 700 347 00061 · ouvert le 06 octobre 2015 · NAF 9001Z
- 30250 SOMMIERESFermé
403 700 347 00079 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 4729Z
Documents juridiques de BROSSE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE JEAN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-02
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-04 · Début d'activité : 2015-03-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 15 janvier 1996
Questions fréquentes sur BROSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSE JEAN est 403 700 347. Le SIRET de son siège social est 403 700 347 00087. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84403700347.
Où se situe le siège social de BROSSE JEAN ?
Le siège social de BROSSE JEAN est situé 9 RUE Marx Dormoy, 30250 Sommières.
BROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEAN.
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