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BROSSE JEAN

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Siren421 660 978Entrepreneur individuel02800 FRESSANCOURTCréée le 01 janvier 1999

4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers

BROSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 660 978. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Gr Grand rue, 02800 Fressancourt. Son activité principale est autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).

Fiche d'identité de BROSSE JEAN

Dénomination
BROSSE JEAN
SIREN
421 660 978
SIRET (siège)
421 660 978 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29421660978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 660 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
4 GR GRAND RUE, 02800, FRESSANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE JEAN

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Établissements de BROSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02800 FRESSANCOURTSiègeActif

    421 660 978 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 4619B

Conformité de BROSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BROSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSE JEAN est 421 660 978. Le SIRET de son siège social est 421 660 978 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29421660978.

Où se situe le siège social de BROSSE JEAN ?

Le siège social de BROSSE JEAN est situé 4 Gr Grand rue, 02800 Fressancourt.

BROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEAN.