BROSSE JEAN
Active4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers
BROSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 660 978. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Gr Grand rue, 02800 Fressancourt. Son activité principale est autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).
Fiche d'identité de BROSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSE JEAN
- SIREN
- 421 660 978
- SIRET (siège)
- 421 660 978 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29421660978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 660 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 4 GR GRAND RUE, 02800, FRESSANCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE JEAN
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
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Établissements de BROSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02800 FRESSANCOURTSiègeActif
421 660 978 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 4619B
Conformité de BROSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur BROSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSE JEAN est 421 660 978. Le SIRET de son siège social est 421 660 978 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29421660978.
Où se situe le siège social de BROSSE JEAN ?
Le siège social de BROSSE JEAN est situé 4 Gr Grand rue, 02800 Fressancourt.
BROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEAN.
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