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BROSSE JEAN

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Siren482 868 569Entrepreneur individuel42260 LURECréée le 13 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 1994 sous le numéro SIREN 482 868 569. Son siège social est situé Ld le Bourg, 42260 Lure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BROSSE JEAN

Dénomination
BROSSE JEAN
SIREN
482 868 569
SIRET (siège)
482 868 569 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56482868569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 868 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
13 mars 1994
Siège social
LD LE BOURG, 42260, LURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE JEAN

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42260 LURESiègeActif

    482 868 569 00013 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BROSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1994

Questions fréquentes sur BROSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSE JEAN est 482 868 569. Le SIRET de son siège social est 482 868 569 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56482868569.

Où se situe le siège social de BROSSE JEAN ?

Le siège social de BROSSE JEAN est situé Ld le Bourg, 42260 Lure.

BROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEAN.

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