BROSSE JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 819 368 622, BROSSE JEROME est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 2016. Elle est domiciliée 11 Rte de Tarascon, 13210 St Remy de Provence. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSE JEROME
INSEE- Dénomination
- BROSSE JEROME
- SIREN
- 819 368 622
- SIRET (siège)
- 819 368 622 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR69819368622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 368 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 30 mars 2016
- Siège social
- 11 RTE DE TARASCON, 13210, ST REMY DE PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE JEROME
Services d'aménagement paysager
Finances de BROSSE JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSE JEROME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13210 ST REMY DE PROVENCESiègeActif
819 368 622 00026 · ouvert le 06 mars 2018 · NAF 8130Z
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCEFermé
819 368 622 00018 · ouvert le 30 mars 2016 · NAF 8130Z
Documents juridiques de BROSSE JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE JEROME
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 mars 2016
Questions fréquentes sur BROSSE JEROME
Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEROME ?
Le numéro SIREN de BROSSE JEROME est 819 368 622. Le SIRET de son siège social est 819 368 622 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69819368622.
Où se situe le siège social de BROSSE JEROME ?
Le siège social de BROSSE JEROME est situé 11 Rte de Tarascon, 13210 St Remy de Provence.
BROSSE JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEROME.
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