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BROSSE JOSEPH

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Siren409 279 346Entrepreneur individuel42330 SAINT-BONNET-LES-OULESCréée le 01 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 279 346, BROSSE JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1990. Son siège social est situé Le Montet, 42330 Saint-Bonnet-les-Oules. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROSSE JOSEPH

Dénomination
BROSSE JOSEPH
SIREN
409 279 346
SIRET (siège)
409 279 346 00012
N° TVA intracommunautaire
FR22409279346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 279 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
LE MONTET, 42330, SAINT-BONNET-LES-OULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE JOSEPH

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BROSSE JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42330 SAINT-BONNET-LES-OULESSiègeFermé

    409 279 346 00012 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROSSE JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Questions fréquentes sur BROSSE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de BROSSE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de BROSSE JOSEPH est 409 279 346. Le SIRET de son siège social est 409 279 346 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409279346.

Où se situe le siège social de BROSSE JOSEPH ?

Le siège social de BROSSE JOSEPH est situé Le Montet, 42330 Saint-Bonnet-les-Oules.

BROSSE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JOSEPH.

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