BROSSE MARTIAL
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
Enregistré sous le numéro SIREN 324 400 894, BROSSE MARTIAL est un entrepreneur individuel créé le 28 février 1982. Elle est domiciliée 5 rue du Pont Royal, 08300 Bergnicourt. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de BROSSE MARTIAL
INSEE- Dénomination
- BROSSE MARTIAL
- SIREN
- 324 400 894
- SIRET (siège)
- 324 400 894 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR45324400894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 400 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 28 février 1982
- Siège social
- 5 RUE DU PONT ROYAL, 08300, BERGNICOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE MARTIAL
Activités de soutien aux cultures
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Établissements de BROSSE MARTIAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 08300 BERGNICOURTSiègeFermé
324 400 894 00022 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 0161Z
Conformité de BROSSE MARTIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE MARTIAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES
- création
Date d'effet : 28 février 1982
Questions fréquentes sur BROSSE MARTIAL
Quel est le numéro SIREN de BROSSE MARTIAL ?
Le numéro SIREN de BROSSE MARTIAL est 324 400 894. Le SIRET de son siège social est 324 400 894 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45324400894.
Où se situe le siège social de BROSSE MARTIAL ?
Le siège social de BROSSE MARTIAL est situé 5 rue du Pont Royal, 08300 Bergnicourt.
BROSSE MARTIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE MARTIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MARTIAL.
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