BROSSE MAURICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSE MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1963, identifié par le SIREN 305 483 059. Elle est domiciliée La Durantiere chemin de Tremolin, 42800 Saint-Martin-la-Plaine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSE MAURICE
INSEE- Dénomination
- BROSSE MAURICE
- SIREN
- 305 483 059
- SIRET (siège)
- 305 483 059 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76305483059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 305 483 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1963
- Siège social
- LA DURANTIERE CHEMIN DE TREMOLIN, 42800, SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE MAURICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROSSE MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINESiègeActif
305 483 059 00013 · ouvert le 01 janvier 1963 · NAF 6820B
Conformité de BROSSE MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1963
Questions fréquentes sur BROSSE MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE MAURICE ?
Le numéro SIREN de BROSSE MAURICE est 305 483 059. Le SIRET de son siège social est 305 483 059 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76305483059.
Où se situe le siège social de BROSSE MAURICE ?
Le siège social de BROSSE MAURICE est situé La Durantiere chemin de Tremolin, 42800 Saint-Martin-la-Plaine.
BROSSE MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MAURICE.
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