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BROSSE MAURICE

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Siren409 277 266Entrepreneur individuel42260 NOLLIEUXCréée le 31 décembre 1980

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 409 277 266, BROSSE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé Au Bourg, 42260 Nollieux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROSSE MAURICE

Dénomination
BROSSE MAURICE
SIREN
409 277 266
SIRET (siège)
409 277 266 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87409277266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 277 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
AU BOURG, 42260, NOLLIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE MAURICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROSSE MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42260 NOLLIEUXSiègeActif

    409 277 266 00014 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 6820B

Conformité de BROSSE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BROSSE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BROSSE MAURICE ?

Le numéro SIREN de BROSSE MAURICE est 409 277 266. Le SIRET de son siège social est 409 277 266 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87409277266.

Où se situe le siège social de BROSSE MAURICE ?

Le siège social de BROSSE MAURICE est situé Au Bourg, 42260 Nollieux.

BROSSE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MAURICE.