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BROSSE MICHEL

Active
Siren309 672 798Entrepreneur individuel42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Enregistré sous le numéro SIREN 309 672 798, BROSSE MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 Rte de Grenet, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de BROSSE MICHEL

Dénomination
BROSSE MICHEL
SIREN
309 672 798
SIRET (siège)
309 672 798 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33309672798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 672 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
-
Siège social
85 RTE DE GRENET, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSE MICHEL

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Établissements de BROSSE MICHEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeFermé

    309 672 798 00019 · ouvert le 26 octobre 1993 · NAF 702C

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé

    309 672 798 00027 · ouvert le 26 octobre 1993 · NAF 741C

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé

    309 672 798 00035 · ouvert le 07 décembre 1995 · NAF 741C

Conformité de BROSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE MICHEL est 309 672 798. Le SIRET de son siège social est 309 672 798 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33309672798.

Où se situe le siège social de BROSSE MICHEL ?

Le siège social de BROSSE MICHEL est situé 85 Rte de Grenet, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

BROSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MICHEL.