BROSSE MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 309 672 798, BROSSE MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 Rte de Grenet, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de BROSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSE MICHEL
- SIREN
- 309 672 798
- SIRET (siège)
- 309 672 798 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33309672798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 672 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- -
- Siège social
- 85 RTE DE GRENET, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE MICHEL
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Établissements de BROSSE MICHEL
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeFermé
309 672 798 00019 · ouvert le 26 octobre 1993 · NAF 702C
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé
309 672 798 00027 · ouvert le 26 octobre 1993 · NAF 741C
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé
309 672 798 00035 · ouvert le 07 décembre 1995 · NAF 741C
Conformité de BROSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BROSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSE MICHEL est 309 672 798. Le SIRET de son siège social est 309 672 798 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33309672798.
Où se situe le siège social de BROSSE MICHEL ?
Le siège social de BROSSE MICHEL est situé 85 Rte de Grenet, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
BROSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MICHEL.
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