BROSSE MICHEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
BROSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 1993 sous le numéro SIREN 399 239 128. Son siège social est situé Montformant, 42380 Montarcher. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de BROSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSE MICHEL
- SIREN
- 399 239 128
- SIRET (siège)
- 399 239 128 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR02399239128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 239 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 25 mars 1993
- Siège social
- MONTFORMANT, 42380, MONTARCHER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE MICHEL
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROSSE MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42380 MONTARCHERSiègeActif
399 239 128 00024 · ouvert le 25 janvier 1996 · NAF 0141Z
- 42550 USSON-EN-FOREZFermé
399 239 128 00016 · ouvert le 25 mars 1993 · NAF 011A
Conformité de BROSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1993
Questions fréquentes sur BROSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSE MICHEL est 399 239 128. Le SIRET de son siège social est 399 239 128 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02399239128.
Où se situe le siège social de BROSSE MICHEL ?
Le siège social de BROSSE MICHEL est situé Montformant, 42380 Montarcher.
BROSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MICHEL.
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