BROSSE MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BROSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1995, identifié par le SIREN 407 547 132. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Thuaudieres, 72320 Saint Maixent. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BROSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSE MICHEL
- SIREN
- 407 547 132
- SIRET (siège)
- 407 547 132 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR58407547132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 547 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1995
- Siège social
- LES THUAUDIERES, 72320, SAINT MAIXENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROSSE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72320 SAINT MAIXENTSiègeActif
407 547 132 00016 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0111Z
Conformité de BROSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1995
Questions fréquentes sur BROSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSE MICHEL est 407 547 132. Le SIRET de son siège social est 407 547 132 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58407547132.
Où se situe le siège social de BROSSE MICHEL ?
Le siège social de BROSSE MICHEL est situé Les Thuaudieres, 72320 Saint Maixent.
BROSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MICHEL.
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