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BROSSE MICHEL

Active
Siren407 547 132Entrepreneur individuel72320 SAINT MAIXENTCréée le 31 décembre 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

BROSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1995, identifié par le SIREN 407 547 132. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Thuaudieres, 72320 Saint Maixent. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROSSE MICHEL

Dénomination
BROSSE MICHEL
SIREN
407 547 132
SIRET (siège)
407 547 132 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58407547132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 547 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1995
Siège social
LES THUAUDIERES, 72320, SAINT MAIXENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROSSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72320 SAINT MAIXENTSiègeActif

    407 547 132 00016 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0111Z

Conformité de BROSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1995

Questions fréquentes sur BROSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE MICHEL est 407 547 132. Le SIRET de son siège social est 407 547 132 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58407547132.

Où se situe le siège social de BROSSE MICHEL ?

Le siège social de BROSSE MICHEL est situé Les Thuaudieres, 72320 Saint Maixent.

BROSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MICHEL.