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BROSSE MIREILLE

Active
Siren404 714 529Entrepreneur individuel63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 29 février 1996

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 714 529, BROSSE MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 29 février 1996. Son siège social est situé 32 rue Serret residence Origan, 63000 Clermont-Ferrand. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROSSE MIREILLE

Dénomination
BROSSE MIREILLE
SIREN
404 714 529
SIRET (siège)
404 714 529 00033
N° TVA intracommunautaire
FR31404714529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 714 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
29 février 1996
Siège social
32 RUE SERRET RESIDENCE ORIGAN, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSE MIREILLE

Location de logements

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Établissements de BROSSE MIREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    404 714 529 00033 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820A

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    404 714 529 00017 · ouvert le 29 février 1996 · NAF 741J

Conformité de BROSSE MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE MIREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 février 1996

Questions fréquentes sur BROSSE MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de BROSSE MIREILLE ?

Le numéro SIREN de BROSSE MIREILLE est 404 714 529. Le SIRET de son siège social est 404 714 529 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404714529.

Où se situe le siège social de BROSSE MIREILLE ?

Le siège social de BROSSE MIREILLE est situé 32 rue Serret residence Origan, 63000 Clermont-Ferrand.

BROSSE MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE MIREILLE.

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