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BROSSE NOEL

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Siren348 141 284Entrepreneur individuel42260 SOUTERNONCréée le 01 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1988 sous le numéro SIREN 348 141 284. Son siège social est situé Boisseret, 42260 Souternon. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BROSSE NOEL

Dénomination
BROSSE NOEL
SIREN
348 141 284
SIRET (siège)
348 141 284 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32348141284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 141 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 octobre 1988
Siège social
BOISSERET, 42260, SOUTERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE NOEL

Location des biens ruraux

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Finances de BROSSE NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSE NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42260 SOUTERNONSiègeActif

    348 141 284 00011 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROSSE NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1988

Questions fréquentes sur BROSSE NOEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE NOEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE NOEL est 348 141 284. Le SIRET de son siège social est 348 141 284 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32348141284.

Où se situe le siège social de BROSSE NOEL ?

Le siège social de BROSSE NOEL est situé Boisseret, 42260 Souternon.

BROSSE NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE NOEL.

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