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BROSSE PASCAL

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Siren394 974 166Entrepreneur individuel91420 MORANGISCréée le 27 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 974 166, BROSSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 1994. Son siège social est situé 35 av des Pommiers, 91420 Morangis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BROSSE PASCAL

Dénomination
BROSSE PASCAL
SIREN
394 974 166
SIRET (siège)
394 974 166 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95394974166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 974 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
27 mai 1994
Siège social
35 AV DES POMMIERS, 91420, MORANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE PASCAL

TAXI BANLIEUE

Finances de BROSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91420 MORANGISSiègeActif

    394 974 166 00016 · ouvert le 09 mai 1994 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BROSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1994

Questions fréquentes sur BROSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSE PASCAL est 394 974 166. Le SIRET de son siège social est 394 974 166 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95394974166.

Où se situe le siège social de BROSSE PASCAL ?

Le siège social de BROSSE PASCAL est situé 35 av des Pommiers, 91420 Morangis.

BROSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE PASCAL.

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