BROSSE PASCALE
ActiveBROSSE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 439 062 910. Elle est domiciliée 6 rue Amedee Morel, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de BROSSE PASCALE
INSEE- Dénomination
- BROSSE PASCALE
- SIREN
- 439 062 910
- SIRET (siège)
- 439 062 910 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37439062910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 062 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 6 RUE AMEDEE MOREL, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE PASCALE
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Établissements de BROSSE PASCALE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeFermé
439 062 910 00013 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 702A
Conformité de BROSSE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur BROSSE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE PASCALE ?
Le numéro SIREN de BROSSE PASCALE est 439 062 910. Le SIRET de son siège social est 439 062 910 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37439062910.
Où se situe le siège social de BROSSE PASCALE ?
Le siège social de BROSSE PASCALE est situé 6 rue Amedee Morel, 38000 Grenoble.
BROSSE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE PASCALE.
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