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BROSSE PATRICE

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Siren524 469 749Entrepreneur individuel42380 ABOENCréée le 01 avril 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

BROSSE PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2010 sous le numéro SIREN 524 469 749. Son siège social est situé Ld le Breuil, 42380 Aboen. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BROSSE PATRICE

Dénomination
BROSSE PATRICE
SIREN
524 469 749
SIRET (siège)
524 469 749 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01524469749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 469 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 avril 2010
Siège social
LD LE BREUIL, 42380, ABOEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE PATRICE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de BROSSE PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42380 ABOENSiègeActif

    524 469 749 00013 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 0149Z

Conformité de BROSSE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur BROSSE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BROSSE PATRICE ?

Le numéro SIREN de BROSSE PATRICE est 524 469 749. Le SIRET de son siège social est 524 469 749 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01524469749.

Où se situe le siège social de BROSSE PATRICE ?

Le siège social de BROSSE PATRICE est situé Ld le Breuil, 42380 Aboen.

BROSSE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE PATRICE.