BROSSE PATRICE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BROSSE PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2010 sous le numéro SIREN 524 469 749. Son siège social est situé Ld le Breuil, 42380 Aboen. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BROSSE PATRICE
INSEE- Dénomination
- BROSSE PATRICE
- SIREN
- 524 469 749
- SIRET (siège)
- 524 469 749 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01524469749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 469 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- LD LE BREUIL, 42380, ABOEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE PATRICE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BROSSE PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42380 ABOENSiègeActif
524 469 749 00013 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 0149Z
Conformité de BROSSE PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur BROSSE PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE PATRICE ?
Le numéro SIREN de BROSSE PATRICE est 524 469 749. Le SIRET de son siège social est 524 469 749 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01524469749.
Où se situe le siège social de BROSSE PATRICE ?
Le siège social de BROSSE PATRICE est situé Ld le Breuil, 42380 Aboen.
BROSSE PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE PATRICE.
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