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BROSSE Patrick

Active
Siren410 511 638Entrepreneur individuel42320 ValfleuryCréée le 28 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 511 638, BROSSE Patrick est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2025. Son siège social est situé IMP du Vernay, 42320 Valfleury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROSSE Patrick

Dénomination
BROSSE Patrick
SIREN
410 511 638
SIRET (siège)
410 511 638 00026
N° TVA intracommunautaire
FR34410511638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 511 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 2025
Siège social
IMP du Vernay, 42320, Valfleury
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE Patrick

la location de bien immobiliers

Finances de BROSSE Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42320 ValfleurySiègeActif

    410 511 638 00026 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROSSE Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE Patrick

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2025

Questions fréquentes sur BROSSE Patrick

Quel est le numéro SIREN de BROSSE Patrick ?

Le numéro SIREN de BROSSE Patrick est 410 511 638. Le SIRET de son siège social est 410 511 638 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34410511638.

Où se situe le siège social de BROSSE Patrick ?

Le siège social de BROSSE Patrick est situé IMP du Vernay, 42320 Valfleury.

BROSSE Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE Patrick.

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