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BROSSE PATRICK

Active
Siren492 750 856Entrepreneur individuel42330 SAINT-GALMIERCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 492 750 856. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 B Rte de Bellegarde, 42330 Saint-Galmier. L'entreprise déclare le code NAF 7500Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE PATRICK

Dénomination
BROSSE PATRICK
SIREN
492 750 856
SIRET (siège)
492 750 856 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31492750856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 750 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
13 B RTE DE BELLEGARDE, 42330, SAINT-GALMIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSE PATRICK

Activités vétérinaires

Finances de BROSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 42330 SAINT-GALMIERSiègeActif

    492 750 856 00014 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7500Z

  • 42290 SORBIERSActif

    492 750 856 00022 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur BROSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROSSE PATRICK est 492 750 856. Le SIRET de son siège social est 492 750 856 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31492750856.

Où se situe le siège social de BROSSE PATRICK ?

Le siège social de BROSSE PATRICK est situé 13 B Rte de Bellegarde, 42330 Saint-Galmier.

BROSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE PATRICK.

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