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BROSSE SAMUEL

Active
Siren845 075 928Entrepreneur individuel01350 ANGLEFORTCréée le 07 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 2019 sous le numéro SIREN 845 075 928. Son siège social est situé 193 rue de la Bonnette, 01350 Anglefort. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE SAMUEL

Dénomination
BROSSE SAMUEL
SIREN
845 075 928
SIRET (siège)
845 075 928 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03845075928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 075 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
07 janvier 2019
Siège social
193 RUE DE LA BONNETTE, 01350, ANGLEFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE SAMUEL

Commerce d'alimentation générale. Vente de thé en vrac et accessoires.

Finances de BROSSE SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01350 ANGLEFORTSiègeActif

    845 075 928 00018 · ouvert le 07 janvier 2019 · NAF 4711B

Documents juridiques de BROSSE SAMUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de BROSSE SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE SAMUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-30 · Début d'activité : 2019-01-07

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2019

Questions fréquentes sur BROSSE SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE SAMUEL est 845 075 928. Le SIRET de son siège social est 845 075 928 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03845075928.

Où se situe le siège social de BROSSE SAMUEL ?

Le siège social de BROSSE SAMUEL est situé 193 rue de la Bonnette, 01350 Anglefort.

BROSSE SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE SAMUEL.

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