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BROSSE SEBASTIEN

Active
Siren528 036 890Entrepreneur individuel38122 Monsteroux-MilieuCréée le 05 novembre 2010

0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 528 036 890, BROSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2010. Son siège social est situé 2464 RTE du Pilat, 38122 Monsteroux-Milieu. BROSSE SEBASTIEN relève du secteur services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z).

Fiche d'identité de BROSSE SEBASTIEN

Dénomination
BROSSE SEBASTIEN
SIREN
528 036 890
SIRET (siège)
528 036 890 00028
N° TVA intracommunautaire
FR93528036890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 036 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
Date de création
05 novembre 2010
Siège social
2464 RTE du Pilat, 38122, Monsteroux-Milieu
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSE SEBASTIEN

Travaux forestiers

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Établissements de BROSSE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38122 Monsteroux-MilieuSiègeActif

    528 036 890 00028 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0240Z

  • 38122 MONSTEROUX-MILIEUFermé

    528 036 890 00010 · ouvert le 04 novembre 2010 · NAF 0240Z

Conformité de BROSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2010

Questions fréquentes sur BROSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSE SEBASTIEN est 528 036 890. Le SIRET de son siège social est 528 036 890 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93528036890.

Où se situe le siège social de BROSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de BROSSE SEBASTIEN est situé 2464 RTE du Pilat, 38122 Monsteroux-Milieu.

BROSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE SEBASTIEN.

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