BROSSE Sébastien

Active

Siren979 354 487Entrepreneur individuel20220 Santa-Reparata-di-Balagna

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 354 487, BROSSE Sébastien est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Cedrajo Sottano, 20220 Santa-Reparata-di-Balagna. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de BROSSE Sébastien

INSEE

Dénomination: BROSSE Sébastien
SIREN: 979 354 487
SIRET (siège): 979 354 487 00014
N° TVA intracommunautaire: FR15979354487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 979 354 487
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: Cedrajo Sottano, 20220, Santa-Reparata-di-Balagna
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSE Sébastien

Location saisonnière d'un bien immobilier meublé.

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Finances de BROSSE Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSE Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

20220 Santa-Reparata-di-BalagnaSiègeActif
979 354 487 00014 · ouvert le 20 avril 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BROSSE Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 décembre 2024création

Questions fréquentes sur BROSSE Sébastien

Quel est le numéro SIREN de BROSSE Sébastien ?

Le numéro SIREN de BROSSE Sébastien est 979 354 487. Le SIRET de son siège social est 979 354 487 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15979354487.

Où se situe le siège social de BROSSE Sébastien ?

Le siège social de BROSSE Sébastien est situé Cedrajo Sottano, 20220 Santa-Reparata-di-Balagna.