BROSSE SOLANGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSE SOLANGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1982, identifié par le SIREN 325 913 010. Le siège social de l'entreprise se trouve zi de la Plaine, 01580 Izernore. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROSSE SOLANGE
INSEE- Dénomination
- BROSSE SOLANGE
- SIREN
- 325 913 010
- SIRET (siège)
- 325 913 010 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR91325913010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 913 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 décembre 1982
- Siège social
- ZI DE LA PLAINE, 01580, IZERNORE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE SOLANGE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROSSE SOLANGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE SOLANGE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSE SOLANGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01580 IZERNORESiègeActif
325 913 010 00048 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B
- 01100 OYONNAXFermé
325 913 010 00030 · NAF 524J
Documents juridiques de BROSSE SOLANGE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE SOLANGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE SOLANGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE SOLANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE SOLANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE SOLANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE SOLANGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1982
Questions fréquentes sur BROSSE SOLANGE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE SOLANGE ?
Le numéro SIREN de BROSSE SOLANGE est 325 913 010. Le SIRET de son siège social est 325 913 010 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91325913010.
Où se situe le siège social de BROSSE SOLANGE ?
Le siège social de BROSSE SOLANGE est situé zi de la Plaine, 01580 Izernore.
BROSSE SOLANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE SOLANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE SOLANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE SOLANGE.
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