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BROSSE sylvain

Active
Siren809 080 260Entrepreneur individuel45130 Meung-sur-LoireCréée le 24 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE sylvain est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 2024 sous le numéro SIREN 809 080 260. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 RTE d'Orleans, 45130 Meung-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de BROSSE sylvain

Dénomination
BROSSE sylvain
SIREN
809 080 260
SIRET (siège)
809 080 260 00031
N° TVA intracommunautaire
FR92809080260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 080 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
24 avril 2024
Siège social
65 RTE d'Orleans, 45130, Meung-sur-Loire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE sylvain

Architecte d'intérieur

Finances de BROSSE sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE sylvain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45130 Meung-sur-LoireSiègeActif

    809 080 260 00031 · ouvert le 02 avril 2024 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BROSSE sylvain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE sylvain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2024

Questions fréquentes sur BROSSE sylvain

Quel est le numéro SIREN de BROSSE sylvain ?

Le numéro SIREN de BROSSE sylvain est 809 080 260. Le SIRET de son siège social est 809 080 260 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92809080260.

Où se situe le siège social de BROSSE sylvain ?

Le siège social de BROSSE sylvain est situé 65 RTE d'Orleans, 45130 Meung-sur-Loire.

BROSSE sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE sylvain.

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