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BROSSE THOMAS

Active
Siren910 482 967Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 15 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2022, identifié par le SIREN 910 482 967. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 rue Saint Gervais 2eme Etage-Escalier B-Lot Numero 23, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSE THOMAS

Dénomination
BROSSE THOMAS
SIREN
910 482 967
SIRET (siège)
910 482 967 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14910482967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 482 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 janvier 2022
Siège social
43 RUE SAINT GERVAIS 2EME ETAGE-ESCALIER B-LOT NUMERO 23, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE THOMAS

Location de logements

Finances de BROSSE THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    910 482 967 00015 · ouvert le 15 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSE THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2022

Questions fréquentes sur BROSSE THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BROSSE THOMAS ?

Le numéro SIREN de BROSSE THOMAS est 910 482 967. Le SIRET de son siège social est 910 482 967 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14910482967.

Où se situe le siège social de BROSSE THOMAS ?

Le siège social de BROSSE THOMAS est situé 43 rue Saint Gervais 2eme Etage-Escalier B-Lot Numero 23, 76000 Rouen.

BROSSE THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE THOMAS.

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