BROSSE XAVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSE XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 935 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Saint-Pierre, 22000 Saint-Brieuc. L'entreprise déclare le code NAF 5811Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSE XAVIER
INSEE- Dénomination
- BROSSE XAVIER
- SIREN
- 494 935 687
- SIRET (siège)
- 494 935 687 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR40494935687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 935 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5811Z
- Date de création
- 15 mars 2007
- Siège social
- 17 RUE SAINT-PIERRE, 22000, SAINT-BRIEUC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE XAVIER
Édition de livres
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Finances de BROSSE XAVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE XAVIER
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROSSE XAVIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22000 SAINT-BRIEUCSiègeActif
494 935 687 00025 · ouvert le 05 janvier 2018 · NAF 5811Z
- 22000 SAINT-BRIEUCFermé
494 935 687 00017 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 9003B
Documents juridiques de BROSSE XAVIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE XAVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE XAVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
- création
Date d'effet : 15 mars 2007
Questions fréquentes sur BROSSE XAVIER
Quel est le numéro SIREN de BROSSE XAVIER ?
Le numéro SIREN de BROSSE XAVIER est 494 935 687. Le SIRET de son siège social est 494 935 687 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40494935687.
Où se situe le siège social de BROSSE XAVIER ?
Le siège social de BROSSE XAVIER est situé 17 rue Saint-Pierre, 22000 Saint-Brieuc.
BROSSE XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE XAVIER.
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