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BROSSEAU GERALD

Active
Siren901 277 756Entrepreneur individuel85130 CHANVERRIECréée le 14 janvier 2021

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSEAU GERALD est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 janvier 2021 sous le numéro SIREN 901 277 756. Son siège social est situé 4 rue de l'Epine, 85130 Chanverrie. BROSSEAU GERALD relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROSSEAU GERALD

Dénomination
BROSSEAU GERALD
SIREN
901 277 756
SIRET (siège)
901 277 756 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87901277756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 277 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
14 janvier 2021
Siège social
4 RUE DE L'EPINE, 85130, CHANVERRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSEAU GERALD

Production d'électricité

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Établissements de BROSSEAU GERALD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85130 CHANVERRIESiègeActif

    901 277 756 00010 · ouvert le 14 janvier 2021 · NAF 3511Z

Conformité de BROSSEAU GERALD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU GERALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSEAU GERALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSEAU GERALD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2021

Questions fréquentes sur BROSSEAU GERALD

Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU GERALD ?

Le numéro SIREN de BROSSEAU GERALD est 901 277 756. Le SIRET de son siège social est 901 277 756 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87901277756.

Où se situe le siège social de BROSSEAU GERALD ?

Le siège social de BROSSEAU GERALD est situé 4 rue de l'Epine, 85130 Chanverrie.

BROSSEAU GERALD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSEAU GERALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSEAU GERALD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU GERALD.

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