BROSSEAU JACQUES

Active

Siren801 647 702Entrepreneur individuel37330 COUESMESCréée le 01 janvier 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSEAU JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 801 647 702. Le siège social de l'entreprise se trouve La Guilbertiere, 37330 Couesmes. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSEAU JACQUES

INSEE

Dénomination: BROSSEAU JACQUES
SIREN: 801 647 702
SIRET (siège): 801 647 702 00019
N° TVA intracommunautaire: FR02801647702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 801 647 702
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 01 janvier 2014
Siège social: LA GUILBERTIERE, 37330, COUESMES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSEAU JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BROSSEAU JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSEAU JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSEAU JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37330 COUESMESSiègeActif
801 647 702 00019 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0119Z

Documents juridiques de BROSSEAU JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSEAU JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSEAU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSEAU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSEAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSEAU JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur BROSSEAU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSEAU JACQUES est 801 647 702. Le SIRET de son siège social est 801 647 702 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02801647702.

Où se situe le siège social de BROSSEAU JACQUES ?

Le siège social de BROSSEAU JACQUES est situé La Guilbertiere, 37330 Couesmes.