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BROSSEAU PASCAL

Active
Siren482 830 718Entrepreneur individuel92700 COLOMBESCréée le 28 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 830 718, BROSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 28 juin 2005. Son siège social est situé 4 av de l’Europe Chez Mlle Eguienta, 92700 Colombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de BROSSEAU PASCAL

Dénomination
BROSSEAU PASCAL
SIREN
482 830 718
SIRET (siège)
482 830 718 00029
N° TVA intracommunautaire
FR90482830718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 830 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
28 juin 2005
Siège social
4 AV DE L’EUROPE CHEZ MLLE EGUIENTA, 92700, COLOMBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSEAU PASCAL

Restauration de type rapide

Finances de BROSSEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSEAU PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92700 COLOMBESSiègeActif

    482 830 718 00029 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 5610C

  • 91420 MORANGISFermé

    482 830 718 00011 · ouvert le 28 juin 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de BROSSEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2005

Questions fréquentes sur BROSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSEAU PASCAL est 482 830 718. Le SIRET de son siège social est 482 830 718 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90482830718.

Où se situe le siège social de BROSSEAU PASCAL ?

Le siège social de BROSSEAU PASCAL est situé 4 av de l’Europe Chez Mlle Eguienta, 92700 Colombes.

BROSSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU PASCAL.

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