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BROSSEAU Stéphane

Active
Siren979 511 615Entrepreneur individuel44500 La Baule-EscoublacCréée le 04 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 511 615, BROSSEAU Stéphane est un entrepreneur individuel créé le 4 octobre 2023. Son siège social est situé 22 AV des Pélicans, 44500 La Baule-Escoublac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de BROSSEAU Stéphane

Dénomination
BROSSEAU Stéphane
SIREN
979 511 615
SIRET (siège)
979 511 615 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76979511615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 511 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
04 octobre 2023
Siège social
22 AV des Pélicans, 44500, La Baule-Escoublac
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSEAU Stéphane

Courtier et mandataire d'assurance code APE 6622Z.

Finances de BROSSEAU Stéphane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSEAU Stéphane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSEAU Stéphane

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44500 La Baule-EscoublacSiègeActif

    979 511 615 00028 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6622Z

  • 95430 AUVERS SUR OISEFermé

    979 511 615 00010 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BROSSEAU Stéphane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSEAU Stéphane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSEAU Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSEAU Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSEAU Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSEAU Stéphane

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Immatriculée le 2023-10-04 · Début d'activité : 2023-11-01

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-04 · Début d'activité : 2023-11-01

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2023

Questions fréquentes sur BROSSEAU Stéphane

Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU Stéphane ?

Le numéro SIREN de BROSSEAU Stéphane est 979 511 615. Le SIRET de son siège social est 979 511 615 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76979511615.

Où se situe le siège social de BROSSEAU Stéphane ?

Le siège social de BROSSEAU Stéphane est situé 22 AV des Pélicans, 44500 La Baule-Escoublac.

BROSSEAU Stéphane est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSEAU Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSEAU Stéphane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU Stéphane.

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