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BROSSEAU XAVIER

Active
Siren790 787 840Entrepreneur individuel79340 LES CHATELIERSCréée le 01 janvier 2013

4677Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSEAU XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 787 840. Elle est domiciliée La Batardiere, 79340 Les Chateliers. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris (code NAF 4677Z).

Fiche d'identité de BROSSEAU XAVIER

Dénomination
BROSSEAU XAVIER
SIREN
790 787 840
SIRET (siège)
790 787 840 00020
N° TVA intracommunautaire
FR00790787840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 787 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4677Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LA BATARDIERE, 79340, LES CHATELIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSEAU XAVIER

récupération fers et métaux, achat vente de véhicules, abattage élagage négoce de bois

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Établissements de BROSSEAU XAVIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 79340 LES CHATELIERSSiègeActif

    790 787 840 00020 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 3832Z

  • 79340 LES CHATELIERSActif

    790 787 840 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0145Z

Conformité de BROSSEAU XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSEAU XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSEAU XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-01 · Début d'activité : 2021-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur BROSSEAU XAVIER

Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU XAVIER ?

Le numéro SIREN de BROSSEAU XAVIER est 790 787 840. Le SIRET de son siège social est 790 787 840 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00790787840.

Où se situe le siège social de BROSSEAU XAVIER ?

Le siège social de BROSSEAU XAVIER est situé La Batardiere, 79340 Les Chateliers.

BROSSEAU XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSEAU XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSEAU XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU XAVIER.

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