BROSSEL CLAUDE
Active6820A · Location de logements
BROSSEL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 442 179. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 AV Raymond Bergougnan, 63100 Clermont-Ferrand. BROSSEL CLAUDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSEL CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BROSSEL CLAUDE
- SIREN
- 991 442 179
- SIRET (siège)
- 991 442 179 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR29991442179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 442 179
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 septembre 2025
- Siège social
- 67 AV Raymond Bergougnan, 63100, Clermont-Ferrand
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROSSEL CLAUDE
LMNP LONGUE DUREE
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Établissements de BROSSEL CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 63100 Clermont-FerrandSiègeActif
991 442 179 00016 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
- 63130 RoyatActif
991 442 179 00024 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 6820A
Conformité de BROSSEL CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSEL CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2025
Questions fréquentes sur BROSSEL CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BROSSEL CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BROSSEL CLAUDE est 991 442 179. Le SIRET de son siège social est 991 442 179 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29991442179.
Où se situe le siège social de BROSSEL CLAUDE ?
Le siège social de BROSSEL CLAUDE est situé 67 AV Raymond Bergougnan, 63100 Clermont-Ferrand.
BROSSEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEL CLAUDE.
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