BROSSEL ERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 441 929 536, BROSSEL ERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée Pinet la Garbine, 83350 Ramatuelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSEL ERIC
INSEE- Dénomination
- BROSSEL ERIC
- SIREN
- 441 929 536
- SIRET (siège)
- 441 929 536 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR89441929536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 929 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- PINET LA GARBINE, 83350, RAMATUELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSEL ERIC
Location de logements
Finances de BROSSEL ERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSEL ERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSEL ERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83350 RAMATUELLESiègeActif
441 929 536 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROSSEL ERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSEL ERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSEL ERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSEL ERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEL ERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSEL ERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSEL ERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur BROSSEL ERIC
Quel est le numéro SIREN de BROSSEL ERIC ?
Le numéro SIREN de BROSSEL ERIC est 441 929 536. Le SIRET de son siège social est 441 929 536 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89441929536.
Où se situe le siège social de BROSSEL ERIC ?
Le siège social de BROSSEL ERIC est situé Pinet la Garbine, 83350 Ramatuelle.
BROSSEL ERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSEL ERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSEL ERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEL ERIC.
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