Brosset Clément

Active

Siren979 059 482Entrepreneur individuel49100 AngersCréée le 05 septembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Brosset Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 059 482. Elle est domiciliée 12 RUE Chef de Ville, 49100 Angers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de Brosset Clément

INSEE

Dénomination: Brosset Clément
SIREN: 979 059 482
SIRET (siège): 979 059 482 00013
N° TVA intracommunautaire: FR28979059482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 979 059 482
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 05 septembre 2023
Siège social: 12 RUE Chef de Ville, 49100, Angers
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brosset Clément

Transactions immobilières

Finances de Brosset Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brosset Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brosset Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49100 AngersSiègeActif
979 059 482 00013 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de Brosset Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brosset Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brosset Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brosset Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brosset Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brosset Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brosset Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 avril 2025création
Date d'effet : 05 septembre 2023

Questions fréquentes sur Brosset Clément

Quel est le numéro SIREN de Brosset Clément ?

Le numéro SIREN de Brosset Clément est 979 059 482. Le SIRET de son siège social est 979 059 482 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28979059482.

Où se situe le siège social de Brosset Clément ?

Le siège social de Brosset Clément est situé 12 RUE Chef de Ville, 49100 Angers.