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BROSSET DAVID

Active
Siren390 299 683Entrepreneur individuel23600 BOUSSAC-BOURGCréée le 03 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 299 683, BROSSET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 1993. Elle est domiciliée 12 rue des Mesanges, 23600 Boussac-Bourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de BROSSET DAVID

Dénomination
BROSSET DAVID
SIREN
390 299 683
SIRET (siège)
390 299 683 00024
N° TVA intracommunautaire
FR33390299683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 299 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
03 mars 1993
Siège social
12 RUE DES MESANGES, 23600, BOUSSAC-BOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSET DAVID

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de BROSSET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 23600 BOUSSAC-BOURGSiègeActif

    390 299 683 00024 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 4312A

  • 03370 SAINT-PALAISFermé

    390 299 683 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 602L

Documents juridiques de BROSSET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1993

Questions fréquentes sur BROSSET DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROSSET DAVID ?

Le numéro SIREN de BROSSET DAVID est 390 299 683. Le SIRET de son siège social est 390 299 683 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33390299683.

Où se situe le siège social de BROSSET DAVID ?

Le siège social de BROSSET DAVID est situé 12 rue des Mesanges, 23600 Boussac-Bourg.

BROSSET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET DAVID.

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