BROSSET Douglas
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSET Douglas est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2024, identifié par le SIREN 984 558 247. Son siège social est situé PLACE DES DROITS DE L'HOMME Zac de l'allée Cornuel, 91510 Lardy. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.
Fiche d'identité de BROSSET Douglas
INSEE- Dénomination
- BROSSET Douglas
- SIREN
- 984 558 247
- SIRET (siège)
- 984 558 247 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR18984558247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 558 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 21 février 2024
- Siège social
- PLACE DES DROITS DE L'HOMME Zac de l'allée Cornuel, 91510, Lardy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET Douglas
TRANSACTION IMMOBILIERE
Finances de BROSSET Douglas
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSET Douglas
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSET Douglas
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91510 LardySiègeActif
984 558 247 00016 · ouvert le 02 février 2024 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BROSSET Douglas
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSET Douglas
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET Douglas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSET Douglas
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET Douglas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET Douglas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSET Douglas
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2024
Questions fréquentes sur BROSSET Douglas
Quel est le numéro SIREN de BROSSET Douglas ?
Le numéro SIREN de BROSSET Douglas est 984 558 247. Le SIRET de son siège social est 984 558 247 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18984558247.
Où se situe le siège social de BROSSET Douglas ?
Le siège social de BROSSET Douglas est situé PLACE DES DROITS DE L'HOMME Zac de l'allée Cornuel, 91510 Lardy.
BROSSET Douglas est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET Douglas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET Douglas est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET Douglas.
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