BROSSET EMMANUEL
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Enregistré sous le numéro SIREN 306 750 480, BROSSET EMMANUEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Saint-Maurice, 71110 Ligny-en-Brionnais. BROSSET EMMANUEL relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de BROSSET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BROSSET EMMANUEL
- SIREN
- 306 750 480
- SIRET (siège)
- 306 750 480 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR36306750480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 750 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- -
- Siège social
- RTE DE SAINT-MAURICE, 71110, LIGNY-EN-BRIONNAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET EMMANUEL
Activité des médecins généralistes
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Établissements de BROSSET EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71110 LIGNY-EN-BRIONNAISSiègeActif
306 750 480 00049 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z
- 42190 CHARLIEUFermé
306 750 480 00031 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 8621Z
Conformité de BROSSET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BROSSET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BROSSET EMMANUEL est 306 750 480. Le SIRET de son siège social est 306 750 480 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36306750480.
Où se situe le siège social de BROSSET EMMANUEL ?
Le siège social de BROSSET EMMANUEL est situé Rte de Saint-Maurice, 71110 Ligny-en-Brionnais.
BROSSET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET EMMANUEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET EMMANUEL.
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