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BROSSET EMMANUEL

Active
Siren306 750 480Entrepreneur individuel71110 LIGNY-EN-BRIONNAIS

8621Z · Activité des médecins généralistes

Enregistré sous le numéro SIREN 306 750 480, BROSSET EMMANUEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Saint-Maurice, 71110 Ligny-en-Brionnais. BROSSET EMMANUEL relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de BROSSET EMMANUEL

Dénomination
BROSSET EMMANUEL
SIREN
306 750 480
SIRET (siège)
306 750 480 00049
N° TVA intracommunautaire
FR36306750480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 750 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
-
Siège social
RTE DE SAINT-MAURICE, 71110, LIGNY-EN-BRIONNAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSET EMMANUEL

Activité des médecins généralistes

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Établissements de BROSSET EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71110 LIGNY-EN-BRIONNAISSiègeActif

    306 750 480 00049 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z

  • 42190 CHARLIEUFermé

    306 750 480 00031 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 8621Z

Conformité de BROSSET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROSSET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BROSSET EMMANUEL est 306 750 480. Le SIRET de son siège social est 306 750 480 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36306750480.

Où se situe le siège social de BROSSET EMMANUEL ?

Le siège social de BROSSET EMMANUEL est situé Rte de Saint-Maurice, 71110 Ligny-en-Brionnais.

BROSSET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET EMMANUEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET EMMANUEL.