Checkers

BROSSET FABIENNE

Active
Siren912 985 868Entrepreneur individuel85500 Les HerbiersCréée le 01 mai 20221

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 912 985 868, BROSSET FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2022. Son siège social est situé 13 rue des Terres Neuvas, 85500 Les Herbiers. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BROSSET FABIENNE

Dénomination
BROSSET FABIENNE
SIREN
912 985 868
SIRET (siège)
912 985 868 00021
N° TVA intracommunautaire
FR44912985868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 985 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
01 mai 2022
Effectif
1
Siège social
13 RUE DES TERRES NEUVAS, 85500, Les Herbiers
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSET FABIENNE

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BROSSET FABIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85500 Les HerbiersSiègeActif

    912 985 868 00021 · ouvert le 25 mai 2025 · NAF 7490B

  • 85500 Les HerbiersFermé

    912 985 868 00013 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 7490B

Conformité de BROSSET FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROSSET FABIENNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROSSET FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2022

Questions fréquentes sur BROSSET FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de BROSSET FABIENNE ?

Le numéro SIREN de BROSSET FABIENNE est 912 985 868. Le SIRET de son siège social est 912 985 868 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44912985868.

Où se situe le siège social de BROSSET FABIENNE ?

Le siège social de BROSSET FABIENNE est situé 13 rue des Terres Neuvas, 85500 Les Herbiers.

BROSSET FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET FABIENNE.

Combien de salariés compte BROSSET FABIENNE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BROSSET FABIENNE emploie 1 salarié.