BROSSET FABIENNE
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 912 985 868, BROSSET FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2022. Son siège social est situé 13 rue des Terres Neuvas, 85500 Les Herbiers. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de BROSSET FABIENNE
INSEE- Dénomination
- BROSSET FABIENNE
- SIREN
- 912 985 868
- SIRET (siège)
- 912 985 868 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR44912985868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 985 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 01 mai 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- 13 RUE DES TERRES NEUVAS, 85500, Les Herbiers
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET FABIENNE
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
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Établissements de BROSSET FABIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85500 Les HerbiersSiègeActif
912 985 868 00021 · ouvert le 25 mai 2025 · NAF 7490B
- 85500 Les HerbiersFermé
912 985 868 00013 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 7490B
Conformité de BROSSET FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROSSET FABIENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROSSET FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2022
Questions fréquentes sur BROSSET FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de BROSSET FABIENNE ?
Le numéro SIREN de BROSSET FABIENNE est 912 985 868. Le SIRET de son siège social est 912 985 868 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44912985868.
Où se situe le siège social de BROSSET FABIENNE ?
Le siège social de BROSSET FABIENNE est situé 13 rue des Terres Neuvas, 85500 Les Herbiers.
BROSSET FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET FABIENNE.
Combien de salariés compte BROSSET FABIENNE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BROSSET FABIENNE emploie 1 salarié.
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