BROSSET FRANCIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 317 158 012, BROSSET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Fenieres, 24630 Jumilhac-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BROSSET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BROSSET FRANCIS
- SIREN
- 317 158 012
- SIRET (siège)
- 317 158 012 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR78317158012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 158 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LES FENIERES, 24630, JUMILHAC-LE-GRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET FRANCIS
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Établissements de BROSSET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 24630 JUMILHAC-LE-GRANDSiègeFermé
317 158 012 00029 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 013Z
Conformité de BROSSET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BROSSET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BROSSET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BROSSET FRANCIS est 317 158 012. Le SIRET de son siège social est 317 158 012 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78317158012.
Où se situe le siège social de BROSSET FRANCIS ?
Le siège social de BROSSET FRANCIS est situé Les Fenieres, 24630 Jumilhac-le-Grand.
BROSSET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET FRANCIS.
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