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BROSSET GERARD

Active
Siren520 322 496Entrepreneur individuel86170 NEUVILLE-DE-POITOUCréée le 01 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 322 496, BROSSET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2010. Elle est domiciliée rue des Lilas Ephad les Jardins de Charlotte, 86170 Neuville-de-Poitou. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSET GERARD

Dénomination
BROSSET GERARD
SIREN
520 322 496
SIRET (siège)
520 322 496 00024
N° TVA intracommunautaire
FR44520322496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 322 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2010
Siège social
RUE DES LILAS EPHAD LES JARDINS DE CHARLOTTE, 86170, NEUVILLE-DE-POITOU
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROSSET GERARD

Location de logements

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Finances de BROSSET GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSET GERARD

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 86170 NEUVILLE-DE-POITOUSiègeActif

    520 322 496 00024 · ouvert le 12 juillet 2013 · NAF 6820A

  • 91000 Évry-CourcouronnesActif

    520 322 496 00032 · ouvert le 10 novembre 2022 · NAF 6820A

  • 45200 MontargisActif

    520 322 496 00040 · ouvert le 25 novembre 2025 · NAF 6820A

  • 86000 POITIERSFermé

    520 322 496 00016 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BROSSET GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur BROSSET GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSET GERARD ?

Le numéro SIREN de BROSSET GERARD est 520 322 496. Le SIRET de son siège social est 520 322 496 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44520322496.

Où se situe le siège social de BROSSET GERARD ?

Le siège social de BROSSET GERARD est situé rue des Lilas Ephad les Jardins de Charlotte, 86170 Neuville-de-Poitou.

BROSSET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET GERARD.

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