BROSSET GINETTE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 390 376 846, BROSSET GINETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé La Maison Barree, 61380 La Ferriere-au-Doyen. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSET GINETTE
INSEE- Dénomination
- BROSSET GINETTE
- SIREN
- 390 376 846
- SIRET (siège)
- 390 376 846 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR80390376846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 376 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LA MAISON BARREE, 61380, LA FERRIERE-AU-DOYEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET GINETTE
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Établissements de BROSSET GINETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61380 LA FERRIERE-AU-DOYENSiègeFermé
390 376 846 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 012A
Conformité de BROSSET GINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET GINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BROSSET GINETTE
Quel est le numéro SIREN de BROSSET GINETTE ?
Le numéro SIREN de BROSSET GINETTE est 390 376 846. Le SIRET de son siège social est 390 376 846 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390376846.
Où se situe le siège social de BROSSET GINETTE ?
Le siège social de BROSSET GINETTE est situé La Maison Barree, 61380 La Ferriere-au-Doyen.
BROSSET GINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET GINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET GINETTE.
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