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BROSSET JACQUES

Active
Siren329 112 973Entrepreneur individuel38200 VIENNECréée le 02 avril 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1984 sous le numéro SIREN 329 112 973. Son siège social est situé 15 All des Centaures Coupe-Jarret, 38200 Vienne. Son activité principale relève du code NAF 3109B.

Fiche d'identité de BROSSET JACQUES

Dénomination
BROSSET JACQUES
SIREN
329 112 973
SIRET (siège)
329 112 973 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84329112973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 112 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
02 avril 1984
Siège social
15 ALL DES CENTAURES COUPE-JARRET, 38200, VIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET JACQUES

RESTAURATION DE MEUBLES ANCIENS, EBENISTERIE, MARQUETERIE

Finances de BROSSET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38200 VIENNESiègeActif

    329 112 973 00014 · ouvert le 06 février 1984 · NAF 3109B

Documents juridiques de BROSSET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1984

Questions fréquentes sur BROSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSET JACQUES est 329 112 973. Le SIRET de son siège social est 329 112 973 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84329112973.

Où se situe le siège social de BROSSET JACQUES ?

Le siège social de BROSSET JACQUES est situé 15 All des Centaures Coupe-Jarret, 38200 Vienne.

BROSSET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JACQUES.

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